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Amiante : la peine maximale en appel pour Alstom


DOUAI - La société Alstom Power Boilers, jugée pour avoir exposé ses salariés à l'amiante, a été condamnée jeudi par la cour d'appel de Douai à 75.000 euros d'amende, la peine maximale, et un ancien directeur d'usine à trois mois de prison avec sursis et 3.000 euros d'amende.

Concernant Alstom Powers Boilers, la cour a confirmé la peine prononcée le 4 septembre 2006 par le tribunal correctionnel de Lille et suivi les réquisitions du ministère public. La société était poursuivie pour avoir «mis en danger», entre 1998 et 2001, la vie des salariés de son site  de Lys-lez-Lannoy, près de Lille par «violation manifestement délibérée d'une obligation  réglementaire de sécurité ou de prudence».

En revanche, la peine de l'ex-directeur de l'usine de fabrication de chaudières, Bernard Gomez, 57 ans, qui avait été condamné à neuf mois de prison avec sursis, a été réduite. L'ancien patron devait répondre d'«infraction à la  réglementation générale sur l'hygiène et la sécurité».

Evoquant le «drame sanitaire de l'amiante», l'avocate générale  Catherine Champrenault avait rappelé le 7 décembre que le site de Lys avait  «payé un lourd tribut», avec sept décès depuis 1997 et «30% des salariés  atteints de maladies professionnelles», conséquence de l'inhalation de  poussières issues de ce matériau.

Comme en première instance, les avocats de la défense avaient  plaidé la relaxe. «On ne peut pas dire qu'on ne savait rien, on ne peut pas dire qu'on savait tout (...) Mais on ne peut pas dire que rien n'a été fait. Il y a eu une politique de prévention des risques», avait déclaré Me Patrick  Maisonneuve, avocat d'Alstom.

En larmes, Bernard Gomez avait de son côté demandé pardon aux anciens  salariés «s'il y a eu des dommages à cause de ce que j'ai fait ou de ce que je  n'ai pas fait».

Les prévenus avaient annoncé au procès en appel qu'ils renonçaient à contester les dommages et intérêts accordés en première instance: 10.000 euros à chacun des quelque 160 ex-salariés et quatre associations parties civiles, soit plus d'1,5 millions d'euros au total, un montant exceptionnel dans ce type de poursuites.

Eliane Patriarca

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