DOUAI - La société Alstom Power Boilers, jugée pour avoir exposé ses salariés à l'amiante, a été condamnée jeudi par la cour d'appel de Douai à 75.000 euros d'amende, la peine maximale, et un ancien directeur d'usine à trois mois de prison avec sursis et 3.000 euros d'amende.
Concernant Alstom Powers Boilers, la
cour a confirmé la peine prononcée le 4 septembre 2006 par le tribunal
correctionnel de Lille et suivi les réquisitions du ministère public.
La société était poursuivie pour avoir «mis en danger», entre 1998 et 2001, la vie des salariés de son site de Lys-lez-Lannoy, près de Lille par «violation manifestement délibérée d'une obligation réglementaire de sécurité ou de prudence».
En revanche, la peine de l'ex-directeur de l'usine de
fabrication de chaudières, Bernard Gomez, 57 ans, qui avait été
condamné à neuf mois de prison avec sursis, a été réduite. L'ancien
patron devait répondre d'«infraction à la réglementation générale sur l'hygiène et la sécurité».
Evoquant le «drame sanitaire de l'amiante», l'avocate générale Catherine Champrenault avait rappelé le 7 décembre que le site de Lys avait «payé un lourd tribut», avec sept décès depuis 1997 et «30% des salariés atteints de maladies professionnelles», conséquence de l'inhalation de poussières issues de ce matériau.
Evoquant le «drame sanitaire de l'amiante», l'avocate générale Catherine Champrenault avait rappelé le 7 décembre que le site de Lys avait «payé un lourd tribut», avec sept décès depuis 1997 et «30% des salariés atteints de maladies professionnelles», conséquence de l'inhalation de poussières issues de ce matériau.
Comme en première instance, les avocats de la défense avaient plaidé la relaxe. «On
ne peut pas dire qu'on ne savait rien, on ne peut pas dire qu'on savait
tout (...) Mais on ne peut pas dire que rien n'a été fait. Il y a eu
une politique de prévention des risques», avait déclaré Me Patrick Maisonneuve, avocat d'Alstom.
En larmes, Bernard Gomez avait de son côté demandé pardon aux anciens salariés «s'il y a eu des dommages à cause de ce que j'ai fait ou de ce que je n'ai pas fait».
Les prévenus avaient annoncé au procès en appel qu'ils
renonçaient à contester les dommages et intérêts accordés en première
instance: 10.000 euros à chacun des quelque 160 ex-salariés et quatre
associations parties civiles, soit plus d'1,5 millions d'euros au
total, un montant exceptionnel dans ce type de poursuites.
Eliane Patriarca
En décembre 2007 : «On travaille pour gagner sa vie, pas pour la perdre»
En mai 2006 : Chez Alstom, l'amiante à la pelle
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